Beauzons en Cévennes d'Ardèche

Cadastre

De Beauzons.fr.

Aller à : Navigation, rechercher


Sommaire

Le cadastre de France

Le cadastre de France est un ensemble de fichiers administratifs qui recense toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française et qui en consigne leur valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts.

Le cadastre a été réalisé pour l'ensemble du territoire national dans la première moitié du XIXe siècle et on qualifie ce cadastre de « napoléonien ».

La plupart des communes ont vu leur cadastre rénové une ou plusieurs fois depuis le début du XIXe siècle.

Le cadastre a été numérisé au début du XXIe siècle.

Cadastre numérisé

Le site http://www.cadastre.gouv.fr permet gratuitement de rechercher, de consulter, d'éditer et d'imprimer des extraits du plan cadastral.

Pour des produits plus complexes, il propose un service de commande et de paiement en ligne.

Les plans cadastraux, mis à jour de façon permanente par la Direction générale des finances publiques (DGFIP), peuvent être consultés selon plusieurs axes de recherche : par commune, par adresse ou par référence cadastrale des parcelles. Des extraits de plan aux formats A4 ou A3 peuvent être imprimés gratuitement par l’internaute qui dispose, en outre, d’outils cartographiques d’annotation de ces extraits. Le service de commande et de paiement en ligne permet d’obtenir des extraits de plan en grand format(A0) sur support papier ou plastique, sur cédérom ou sur DVDrom, ainsi que par téléchargement de fichiers.

Cliquez ici pour vous connecter au site internet du cadastre.

Recherches

Les axes de recherche qui vous sont proposés sont :

Vue d'ensemble

La vue d’ensemble permet, lorsque la commune est gérée par des plans vecteurs, de visualiser à l’écran, la commune dans son ensemble. Dans cette situation, il est possible de visualiser le contour communal ainsi que les sections constituant la commune.

Tableau d'assemblage

Le tableau d'assemblage est la représentation schématique du contour de l'ensemble des sections cadastrales et des feuilles parcellaires sur l'ensemble du territoire d'une commune. Dans certains cas, plusieurs tableaux d'assemblage sont nécessaires pour représenter la situation des feuilles d'une même commune.

Feuille cadastrale

Dans le cas d'une recherche par références cadastrales d’une feuille vous pouvez effectuer :

Parcelle

La parcelle est l’unité foncière cadastrale. Elle se définit comme l’ensemble des terrains d’un seul tenant, appartenant à un même propriétaire et situés dans un même lieu-dit. Les parcelles sont identifiées par un numéro attribué par section cadastrale dans un ordre continu à partir de l’unité.

Dans le cas d’une recherche par références cadastrales d’une parcelle, vous devez indiquer les trois éléments suivants :

Dans le cas des communes absorbantes ou absorbées, le préfixe de section est égal à « 000 » pour toute section de la commune absorbante ou égal au code de la commune absorbée pour toute section de celle-ci.

N° de voirie et rue

La recherche par adresse permet de chercher des parcelles soit par la désignation du numéro de voirie et de la rue correspondants, soit par la désignation du lieu-dit où elles sont situées.

Dans le cas d'une recherche de parcelles par numéro de voirie et rue, vous devez indiquer un numéro de voirie, éventuellement suivi d'un complément de numéro (bis, ter, ...) et un nom de rue, correspondant à l’adresse de la parcelle. L’indication uniquement du nom de la rue est possible.

Lieu-dit

La recherche par adresse permet de chercher des parcelles soit par la désignation du lieu-dit où elles sont situées, soit par la désignation du numéro de voirie et de la rue correspondants.

Le lieu-dit est une subdivision de la section cadastrale qui correspond à un secteur du territoire communal auquel la coutume locale a attribué une certaine appellation (exemple : Le Rieublanquet).

Les lieux-dits sont toujours compris en entier dans une même section (ou même partie de section). La désignation et les limites du lieu-dit sont portées sur le plan cadastral.

Ecrans d'accueil et de recherche

Cliquez sur une vignette pour l'agrandir


Recherche simple

Lieu-dit le Rieublanquet

Vous voulez visualiser le lieu-dit Le Rieublanquet sur la commune de Lablachère, département de l'Ardèche.

Se connecter au cadastre : http://www.cadastre.gouv.fr.

L'écran d'accueil est affiché (voir ci-dessus le modèle).

Tapez « Le Rieublanquet » dans la case lieu-dit.
Tapez « Lablachère » dans la case Ville, commune et cliquez sur « Rechercher ».

Le deuxième écran s'affiche.

Il est demandé de préciser la ville et vous devez sélectionner une ville dans la liste déroulante (il est précisé plusieurs ville à consonnance rapprochée) et cliquez sur « Rechercher ».

Il est alors affiché la liste des 66 parcelles de la section.

Soit vous faîtes défiler les sections par pages soit vous affinez votre recherche en complétant par un critère supplémentaire.

Cliquez sur la parcelle qui vous intéresse.

Selon la résolution de votre écran, vous pouvez agrandir la fenêtre avec Ctrl+ et la diminuer par Ctrl- ce qui vous permettra une meilleure visibilité.

Impression

Vous pouvez imprimer votre résultat en cliquant sur « Imprimer » et en sélectionnant les différents critères.

un fichier PDF est téléchargé sur votre ordinateur et vous prépare l'impression. soit vous imprimez en cliquant sur OK soit vous n'imprimez pas et vous devez cliquer sur Annuler. si vous cliquez sur annuler, votre résultat est affiché sous Acrobat Reader et vous pouvez en enregistrer une copie dans votre ordinateur.

Autres fonctions

Pour les autres fonctions, Mesurer et Dessiner, se reporter aux indications du logiciel.

Outils personnels
Espaces de noms
Variantes
Actions
Navigation
Beauzons
s'abonner aux news
Boîte à outils